Mesures sanitaires
M. Joël MATHURIN, préfet du Doubs, vous prie de trouver ci-après les documents mis à jour concernant les mesures sanitaires.– L’avis sanitaire de l’ARS– Les mesures sanitaires dans le Doubs– Le tableau récapitulatif
Archive du mois : octobre 2020
Catastrophe naturelle
L’état de catastrophe naturelle a été reconnue au JO du 25 octobre 2020 (l’extrait est ICI) Vous disposez d’un délai de 10 jours seulement à compter de la date de publication de l’arrêté au...
Mise en vente maison mitoyenne
La Commune des Auxons vend une maison mitoyenne située 9 rue de l’Eglise à LES AUXONS (ex quartier Auxon-Dessous) dans une copropriété comprenant 1 autre logement. (Parcelle cadastrale 034 AV 73). Un cahier des...
